Modèle:Licence domaine public

Un article de Samba en France.

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Version du 6 juillet 2007 à 15:50

Domaine public
	Ce document fait partie du domaine public. Ceci est valable dans le monde entier. Dans le cas ou la législation locale ne permet pas de mettre un document dans le domaine public, autorisation est donnée d'utiliser de document pour tout usage, sans aucune conditions, exceptées celles exigées par la loi.

Utilisation

Pour placer une image (notamment les logos de groupes ou d'associations) dans le domaine public.

Syntaxe

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